AVIS RELATIF AU DROIT D’AUTEUR

Toutes les photographies et vidéos que je réalise sont des œuvres originales protégées par le droit d’auteur.

Si vous souhaitez utiliser mes photographies ou vidéos sur votre site internet, vos réseaux sociaux, dans des contenus publicitaires ou sur toute autre plateforme, vous devez obtenir mon autorisation préalable.

L’autorisation d’utiliser mon contenu est accordée uniquement dans les conditions convenues avec moi.

Lorsque ma vidéo est publiée sous forme de Reel Instagram, je demande obligatoirement à être ajoutée en tant que coautrice de la publication.

Sur toute autre plateforme vidéo, ou lorsque la fonction de collaboration n’est pas disponible, mon nom et mon statut d’autrice doivent être clairement indiqués dans le texte accompagnant la publication, avec un lien direct vers mon Instagram: @freya_znz.

Une simple identification de  mon compte ne suffit pas, car elle peut être peu visible pour les utilisateurs. Mon statut d’autrice doit être clairement indiqué dans la ublication.

Si  vous demandez l’autorisation d’utiliser mon contenu et que vous le ubliez ensuite sans respecter les conditions convenues, cette utilisation n’est pas autorisée.

Toute reproduction, publication, diffusion ou  autre utilisation de mon contenu sans autorisation, ainsi que toute utilisation contraire aux conditions convenues, peut constituer une atteinte à es droits d’auteur.

En  vertu du Code de la propriété intellectuelle français, l’auteur bénéficie, du seul fait de la création de l’œuvre, de droits sur celle-ci. Le droit moral protège notamment le respect du nom, de la qualité d’auteur et de ’œuvre. (Légifrance)

En  cas d’utilisation non autorisée de mon contenu, je me réserve le droit de demander le retrait de la publication, de signaler l’atteinte aux plateformes concernées et d’engager toute procédure appropriée afin de faire respecter mes droits, y compris de demander une indemnisation lorsque la loi applicable le ermet.

Merci de  respecter le travail de l’auteur et de demander une autorisation avant toute publication de on contenu.

статья 1301 ГК РФ «Ответственность за нарушение исключительного права на произведение»

За нарушение исключительного права на произведение правообладатель вправе требовать компенсацию в размере, предусмотренном статьёй 1301 Гражданского кодекса РФ — от 10 000 до 10 000 000 рублей.